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S-2.1, r. 13 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail

Article 54
Versions de la disposition

Texte complet
54. Nettoyage préventif: Tout local où il y a formation de poussières combustibles doit être nettoyé de manière à ce que l’accumulation de ces poussières sur les planchers, les solives, les équipements et les machines ne constitue pas un danger de feu ou d’explosion.
D. 885-2001, a. 54.
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